Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 6 novembre 2026

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Responsable du traitement

AppSphere
SIRET : [à compléter après immatriculation]
Adresse : [adresse déclarée au registre]
Courriel : direction@appsphere.fr

Quelles données et pourquoi

Situation	Données	Finalité et base légale	Durée de conservation
Vous remplissez le formulaire de contact ou nous écrivez	Nom, entreprise, adresse mail, téléphone et ville (facultatifs), contenu du message	Répondre à votre demande (intérêt légitime / mesures précontractuelles)	3 ans après le dernier échange
Vous demandez un devis ou devenez client	Identité, coordonnées, informations du projet	Établir le devis, exécuter le contrat (exécution du contrat)	Durée du contrat + 5 ans
Facturation	Factures et pièces comptables	Obligation légale comptable	10 ans

Destinataires

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Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, et vous opposer à leur traitement, en écrivant à direction@appsphere.fr. Réponse sous un mois. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Applications réalisées pour nos clients

Chaque application que nous réalisons dispose de sa propre politique de confidentialité, adaptée aux données qu'elle traite. Pour ces applications, notre client est responsable du traitement et AppSphere agit comme sous-traitant, dans le cadre d'un accord écrit.